Retour et crédit des produits sanguins périmés ou rappelés

Le retour des produits sanguins périmés de l'hôpital au RKV n'est ni nécessaire ni souhaitable que si le produit périmé peut faire l'objet d'un crédit. Pour être crédité, le produit doit être renvoyé au RKV conformément aux procédures de retour décrites sous "Organisation du transport de retour des produits sanguins".
Le crédit, et par conséquent le renvoi du produit périmé, n'est possible que si les conditions suivantes sont remplies :

• Concentrés érythrocytaires périmés du groupe sanguin B ou AB
• Concentrés érythrocytaires périmés dont la durée de conservation est inférieure à 7 jours au moment de la réception.
• Les concentrés plaquettaires périmés énumérés dans le tableau ci-dessous comme étant imputables à CRD, en indiquant l'exigence de retour à créditer.

Le tableau montre notamment que le régime des coûts varie en fonction du type de commande, de la durée de conservation minimale des plaquettes livrées et de l'accord entre le RKV et l'hôpital concernant un stock de plaquettes "convenu" dans l'hôpital (fixé dans le ROOS).

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Pour autant qu'ils soient retournés au plus tard 7 jours après leur date de péremption, ces produits sanguins périmés ne seront pas facturés à l'hôpital, sauf si des dommages sont constatés lors du retour.